[États généraux] vote des textes

**Augustin de Montmort** le Ven 05 Mar 2010, 20:08

Le chancelier se présenta, la loi modifiée, il la présenta aux députés, les juristes avaient jugés que le mot sénéchaussée était préférable à éparchie, la proposition de loi fut donc encore un peu différente de la première. Le chancelier la présenta au vote.

- Messieurs les députés du Royaume de Morvan, la proposition de loi semble ne pas nécessiter de nouvelles modifications, nous allons donc passer au vote. Je vous invite à vous exprimer, car, Sa Majesté autorise que le vote par ordre soit levé pour ce projet - le chancelier se tourna vers le Roi, fit une brève révérence, le roi répondit par un signe de la tête. Chaque député est donc invité à voter : oui, ou bien non.

MINISTÈRE DES AFFAIRES INTÉRIEURES & MINISTÈRE DE LA MARINE ET DE COLONIES.

PRÉAMBULE.

Afin d’éradiquer, du mieux que Nous le pouvons toutes les formes d’injustices présentent dans notre royaume entre les différentes provinces, et que déjà Nous avons essayé d’atténuer, Nous proposons la présente loi, qui égalisera les pratiques entre les différentes provinces, éparchies, sénéchaussées, baillages, généralités, etc. …

TITRE PREMIER.
DE LA DIVISION DU TERRITOIRE.

ARTICLE PREMIER.

Le royaume de Morvan et l’empire de Dombes seront divisés en vingt-six sénéchaussées. Ces sénéchaussées sont :
1°. Aurillac ;
2°. Aveyrois ;
3°. Bâle ;
4°. Baronnies ;
5°. Brénac ;
6°. Calabrisie ;
7°. Comtat ;
8°. Deux-Ponts ;
9°. Élènedile ;
10°. Éphèse ;
11°. Eu ;
12°. Foix ;
13°. Fontrésac ;
14°. Gascogne ;
15°. Hérault ;
16°. Île-de-Morvan ;
17°. Léon ;
18°. Limougeois ;
19°. Nompar ;
20°. Obrac ;
21°. Quatre-Vallées ;
22°. Rougeois ;
23°. Saint-Leu ;
24°. Tulles ;
25°. Vendômois ;
26°. Zéta.

2.

Les limites des sénéchaussées peuvent être changées ou rectifiées par ordonnance du Roi. Les limites actuelles des sénéchaussées sont fixées comme indiqué sur la carte en annexe.

3.

Les colonies morvandoises ou dombaines, ainsi que les autres territoires de la couronne royale d’Autricum sont parties intégrantes de l’Empire, et sont soumises à la même loi.

4.

Elles sont divisées en sénéchaussées, ainsi qu'il suit :
1°. Les îles de Petite Tartarie sont divisées en deux sénéchaussées : la sénéchaussée de Saint-Domingue et la sénéchaussée de Sainte-Lucie ;
2°. L’archipel de Valachie est divisé en quatre sénéchaussées : la sénéchaussée de Mérimée, la sénéchaussée de Cayenne, la sénéchaussée de Rodrigue, et la sénéchaussée de Castelul ;
3°. L’île du Prince Pierre ne comporte qu’une sénéchaussée : la sénéchaussée de Nouvel-Auxois.

5.

Les établissements des Quériméas et des Indes seront divisés en sénéchaussées coloniales. L’assemblée des états généraux déterminera la division en quatre sénéchaussée au moins, et en six au plus.

II.
DE L’ADMINISTRATION.

6.

Chaque sénéchaussée est dirigée par un Sénéchal, nommé par le Roi, sur proposition de son ministre des Affaires Intérieures.
Le Sénéchal sera aidé dans l’administration de la sénéchaussée par un conseil de la sénéchaussée.
Les conseillers de la sénéchaussée seront au nombre de dix dans chaque sénéchaussée.

7.

Le Sénéchal sera chargé seul de l'administration de la sénéchaussée dont la garde lui a été confiée.

8.

Le conseil de la sénéchaussée s'assemblera chaque semaine, le mercredi, sauf durant ses vacances qui seront déterminées par le gouvernement mais ne pourront excéder cinq semaines par an et ne pourront jamais dépasser vingt jours consécutifs.
Le Sénéchal présidera les sessions du conseil de la sénéchaussée.

9.

Chaque sénéchaussée coloniale est dirigée par un Sénéchal Protecteur, nommé par le Roi, sur proposition de son ministre de la Marine et des Colonies. Le Sénéchal Protecteur administrera seul – sans conseil – la sénéchaussée coloniale dont il a la garde.

10.

Dans les villes, bourgs et autres lieux pour lesquels il y a maintenant un agent municipal et un adjoint, et dont la population n'excédera pas deux mille cinq cents habitants, il y aura un maire et un adjoint ; dans les villes ou bourgs de deux mille cinq cents à cinq mille habitants, un maire et deux adjoints ; dans les villes de cinq mille habitants à dix mille, un maire, deux adjoints et un commissaire de police ; dans les villes dont la population excédera dix mille habitants, outre le maire, deux adjoints et un commissaire de police, il y aura un adjoint par vingt mille habitants d'excédant, et un commissaire par dix mille d'excédant.

11.

Les maires et adjoints rempliront les fonctions administratives exercées maintenant par l'agent municipal et l'adjoint : relativement à la police et à l'état civil.

12.

Dans les villes de cent mille habitants et au-dessus, il y aura un maire et un adjoint, à la place de chaque administration municipale ; il y aura de plus un commissaire-général de police, auquel les commissaires de police seront subordonnés, et qui sera subordonné au Sénéchal ; néanmoins il exécutera les ordres qu'il recevra immédiatement du ministre chargé de la police de Sa Majesté.

13.

Il y aura un conseil de la ville dans chaque ville, bourg ou autre lieu pour lequel il existe un agent municipal et un adjoint. Le nombre de ses membres sera de dix dans les lieux dont la population n'excède pas deux mille cinq cents habitants ; de vingt, dans ceux où elle n'excède pas cinq mille ; de trente, dans ceux où la population est plus nombreuse. Ce conseil s'assemblera chaque année à la Saint-Louis, et pourra rester assemblé quinze jours. Il pourra être convoqué extraordinairement par ordre du Sénéchal. Il entendra et pourra débattre le compte des recettes et dépenses municipales, qui sera rendu par le maire au Sénéchal, lequel l'arrêtera définitivement. Il réglera le partage des affouages, pâtures, récoltes et fruits communs. Il réglera la répartition des travaux nécessaires à l'entretien et aux réparations des propriétés qui sont à la charge des habitants. Il délibérera sur les besoins particuliers et locaux de la municipalité, sur les emprunts, sur les octrois ou contributions en centimes additionnels qui pourront être nécessaires pour subvenir à ces besoins, sur les procès qu'il conviendra d'intenter ou de soutenir pour l'exercice et la conservation des droits communs.

14.

Rouvray est divisé en sept arrondissements. Dans chacun des arrondissements municipaux, un maire et deux adjoints seront chargés de la partie administrative et des fonctions relatives à l'état civil. Le lieutenant-général de police reste chargé de ce qui concerne la police et aura sous ses ordres des commissaires distribués dans les sept arrondissements.

15.

Le Sénéchal nomme et pourra suspendre de leurs fonctions les conseillers de la sénéchaussée, les maires et adjoints des villes de plus de cinq mille habitants, ainsi que les conseillers de la ville.

16.

Le Roi nomme les commissaires-généraux de police et lieutenants-généraux de police dans les villes où il en sera établi.

17.

Les membres des conseils de la sénéchaussée, et ceux des conseils de ville, seront nommés pour trois ans : ils pourront être continués.

18.

Nos ministres des Affaires Intérieures et de la Marine et de des Colonies sont chargés de l'exécution de la présente loi.

**Jules de Rovérée** le Ven 05 Mar 2010, 20:16

Le Catholice n'avait que faire de ce texte et se leva le premier, nonchalamment, pour aller déposer son bulletin dans l'urne qu'il tendit avec autant d'indolence qu'il s'était dirigé vers la tribune. Il griffona la feuille d'émargement que l'huissier lui tendit et fit demi-tour avant même que ce dernier ait prononcé le célèbre :

- Jules de Rovérée, député du Clergé, a voté !

**Louis-Édouard d'Escault** le Ven 05 Mar 2010, 20:20

Louis-Édouard prit sa suite, avec plus d'énergie et de volonté, attendu qu'il avait pris part au débat du texte, et parapha la feuille que l'huissier lui présenta avant de mettre son bulletin dans l'urne et de retourner à sa place, sur la voix du :

Louis-Édouard d'Escault de Pompadour, député de la Noblesse, a voté !

**Jean Fronsac** le Ven 05 Mar 2010, 20:22

Jean Fronsac se leva à la suite du prélat (presque en même temps que le duc de Pompadour), fit les mêmes gestes, avec plus d'entrain en revanche... L'huissier dit, une fois le papier dans l'urne :

- Jean Fronsac, député du tiers-état, a voté !

**Edgar Tutus** le Ven 05 Mar 2010, 20:29

Ce fut Edgar qui vota après Jean Fronsac, les deux se connaissaient, Jean n'était pas totalement étranger aux pamphlets qu'Edgar publiait dans l'Impertinent. Edgar ne s'était levé qu'avec un bulletin, et n'avait pas peur de le montrer. On le toisa, quand il le déposa dans l'urne.

- Edgar Tutus, député du tiers état, a voté !

**Marie de Bourgillac** le Ven 05 Mar 2010, 21:35

La vicomtesse se leva et vota a son tour.

- Je vote pour la noblesse moi-même.

**Jean de La Tour de Breuil** le Ven 05 Mar 2010, 22:07

Jean de La Tour de Breuil se hâta de suivre la belle vicomtesse et d'aller voter!
Il se fichait des regards amusés de ses amis qui chuchotaient après leur passage, après tout il était jeune encore célibataire et plutôt bon parti grâce à ses nombreux titres de Pair, Prince, Duc, Baron, Grand Chambellan et Chevalier de l’Ordre de la Jarretière, et l'humeur de la cour était plutôt à la coquetterie ses derniers temps!
Il aurait même oublié ce pourquoi il était descendu voter, s'il n'avait pas croisé le regard noir du Catholice qui le regardait fixement, ce qui lui fit revenir à son affaire, il griffonna un bulletin et le déposa dans l'urne.

- Jean de La Tour de Breuil, député du Roi, a voté!

Il attendit quelques secondes que sa proclamation fasse effet, puis alors qu'il passait devant le trône alors qu'il partait se rassoir aux côtés de ses partisans, il s'arrêta et s'inclina pour saluer le Roi avant de repartir.

**François-Louis d'Autricum** le Sam 06 Mar 2010, 10:42

Le prince de Carignac, grand amateur de chasse, c'était absenté ces quelques derniers jours, l'atmosphère des états généraux lui pesait. En digne représentant de la maison de Carignac, le prince s'avança, avec toute la prestance royale, il regarda l'huissier avec un léger sourire.

- Son Altesse Sérénissime, le Prince de Carignac, a voté !

**Eustache Thuillier** le Sam 06 Mar 2010, 10:48

L’Archevêque de Rouvray se leva à la suite du prince de Carignac, il manqua de tomber, il arriva ronchon devant l’huissier, tendit nerveusement le papier, et repartit à sa place, priant pour qu’un nouvel accrochage ne se reproduise pas !
L’huissier dit alors :

- Monseigneur l’Archevêque de Rouvray, député du Clergé, a voté !!

**Gabriel Barentin** le Sam 06 Mar 2010, 10:58

La loi sur la Banque royale venait d’être adoptée, le premier président au parlement de Rouvray, qui, en homme fort respecté dans sa province avait été naturellement élu député, s’était alors empressé de venir à Mérillac pour participer aux débats. Le vieil homme constata qu’il n’était pas encore trop tard, les députés votaient toujours. Il s’avança donc, et plongea le papier dans l’urne.
L’huissier annonça donc :

- Monsieur le premier président au parlement de Rouvray, a voté !!

**Jean de Presles** le Sam 06 Mar 2010, 22:29

A son tour, Jehna se leva et vota. Après avoir fait cela il dit :

- Monsieur de Presle a voté !

**Théodore Lizieux** le Dim 07 Mar 2010, 15:01

Monsieur Lizieux n'aimait guère se perdre en paroles inutiles, ses discours étaient toujours concis et clairs, ses discussions allaient directement à l'essentiel ; s'il n'avait été audible que de peu de personnes au cours des Etats-Généraux, il avait néanmoins tâché de faire son office, garant de la protection du Tiers-Etat au milieu de la cohorte d'ecclésiastiques et de nobles qui n'avaient de cesse de tirer la couverture sur eux afin de conserver leurs privilèges, hérités par coutume sans qu'il ne soit permis de savoir pour quel titre ils en disposaient.

Se levant au beau milieu de l'assemblée et dès lors son vote adressé, il céda un :

" Monsieur le Ministre de la Justice, venant aux droits du Tiers-Etat a voté. "

**Augustin de Montmort** le Mer 10 Mar 2010, 16:38

Le chancelier décida de clore le vote, et de passer à un autre sujet.

- Bien, messieurs les députés, je pense que nous pouvons maintenant procéder au dépouillement.

Le chancelier fit un signe à l’huissier, qui à son tour, fit un signe, demandant par là à un des ses confrères de venir l’aider. Les deux huissiers s’éclipsèrent avec l’urne dans une autre pièce, en présence d’un député de chaque ordre, et de cinq autres huissiers, des gardes morvandoises les accompagnèrent également. Les débats se poursuivirent encore, ils furent peu fructueux. Après plusieurs heures, les huissiers revinrent devant l’assemblée des députés. Le premier huissier s’approcha du chancelier de Montmort, lui tendit un billet. Le chancelier le déplia, fit un léger sourire, et prit la parole.

- Messieurs les députés, la loi que Sa Majesté vous a proposée est adoptée. Quatre d’entre nous étaient absent aujourd’hui, nous étions donc 1196, 1012 députés ont voté pour, et 184 ont voté contre. Les administrations morvandoise et dombaine seront donc réformées !

**Philippe de Vitry** le Jeu 11 Mar 2010, 09:07

Le prince de Vitry qui n'avait pu être présent pour cause que son épouse, la sœur du roi , allait accoucher, mais l'accouchement n'avait pas encore eu lieu. Il se déplaça tout de même pour écouter le verdict. Il se leva d'un bon et dit d'un ton :

- Je ne puis accepter ce texte, même s'il a été voté et adopter. Aucune adaptation ne sera apporté à la principauté de Vitry. Et ce tant que je vivrai. Tel est le bon plaisir des princes de Vitry.

Se tournant vers le roi.

- Vous m'aviez promis, Votre Majesté, que la principauté de Vitry ne serait pas divisé, et ici vous la divisé comme si c'était un bout de terre quelconque. Aussi longtemps que je me souviens les princes de Vitry n'aurais accepté un tel outrage. Votre Majesté, nous demandons réparations, sans quoi nous ne répondons pas pour la suite.

**Sa Majesté le Roi** le Jeu 11 Mar 2010, 18:27

Le roi du haut de son trône toisa le prince, pour qui se prenait-il ?!! Les princes morvandois avaient depuis bien longtemps perdu le droit d’administrer leurs terres, comme tous les autres féodaux d’ailleurs… Cela faisait très exactement deux cent huit ans qu’ils avaient perdu ce droit. Vitry n’était pas une principauté souveraine. Le roi intervint donc.

- Monsieur le prince, pas de vagues je vous prie, vous étiez absent, et les absents ont toujours tort comme vous le savez. Je ne tolère vos prétentions, et je me moque que vous ne soyez pas d’accord ! Les députés ont déjà voté ! Je vous invite à quitter cette assemblée, si vous ne la considérez pas comme assez digne ! Le chancelier de Montmort s’approcha du roi, et lui tendit un papier. Sachez de plus monsieur de Vitry, que, sur les cent vingt députés de la province de Brénac, où se trouve votre chère principauté, cent seize ont voté favorablement à notre loi.

Le prince ne semblait pas d’accord, il continuait à protester, alors même que l’assemblée avait délibéré. Outré par les manières du prince, le roi ordonna la clôture de la séance, il était de plus déjà assez tard. Les députés sortirent, Vitry resta, avec quelques autres, qui semblaient le soutenir. Le roi leur jeta un regard noir, leur intimant de quitter la salle, une fois seul avec Vitry, le roi commença :

- Vous vous méprenez monsieur le prince ! Je suis votre roi ! Vous n’avez pas à intervenir ainsi une fois que les débats sont achevés, vous avez perdu toute légitimité aujourd’hui, et si je ne vous fais pas arrêter immédiatement, c’est que vous êtes le mari de ma chère sœur !

Le roi, d’un geste ordonna au prince de quitter la salle :

- Allez monsieur ! Retournez auprès de ma sœur, elle a besoin de vous ce soir. La prochaine fois que vous agissez ainsi, je vous fais arrêter, sans délais ! Sortez !

[États généraux] vote des textes

Êtes-vous favorable à la proposition de loi sur l’administration du territoire national ?

[États généraux] vote des textes

Re: [États généraux] vote des textes

Re: [États généraux] vote des textes

Re: [États généraux] vote des textes

Re: [États généraux] vote des textes

Re: [États généraux] vote des textes

Re: [États généraux] vote des textes

Re: [États généraux] vote des textes

Re: [États généraux] vote des textes

Re: [États généraux] vote des textes

Re: [États généraux] vote des textes

Re: [États généraux] vote des textes

Re: [États généraux] vote des textes

Re: [États généraux] vote des textes

Re: [États généraux] vote des textes